jeudi 23 décembre 2010

Horaire d'ouverture au public - Voeux

La mairie sera exceptionnellement ouverte au public de 9h00 à 12h00 les 24 et 31 décembre. Elle sera fermée l'après midi.

Le Conseil Municipal se joint à moi pour vous souhaiter de passer d'excellentes fêtes.

Je vous donne rendez-vous le 7 janvier 2011 à 19H00 à la salle "Pierre Lhomme" pour la traditionnelle cérémonie des voeux.

A bientôt

Le Maire

vendredi 10 décembre 2010

Fermeture de la Mairie au public

Pour cause de formation des secrétaires, la mairie est fermée au public le jeudi 16 décembre 2010.

Veuillez nous excuser de la gêne occasionnée.

Le Maire

mardi 30 novembre 2010

jeudi 11 novembre 2010

REMERCIEMENTS

Le Conseil Municipal et moi-même remercions toutes celles et ceux qui ont participé à la cérémonie du souvenir ce 11 novembre 2010. Je tiens à remercier Aude et Matthias pour m'avoir aidé à déposer la gerbe devant le monument aux Morts.
Cette journée a été marquée par l'organisation d'une exposition de véhicules de pompiers et militaires anciens. Remercions son organisateur, Sébastien Cerf, conseiller municipal.

E. Le Blond du Plouy
Maire de Baron

mardi 12 octobre 2010

Compte rendu de la séance du conseil municipal du 16 septembre 2010

Le 07 septembre deux mille dix, convocation a été adressée, individuellement à chacun des conseillers municipaux, pour la séance du 16 septembre deux mille dix à 20 heures.

Ordre du jour :
- Autorisation de demande de DGE 2010 pour les travaux au cimetière
- Autorisation d’achat d’un tracteur
- Emprunt pour le tracteur
- Assainissement de Baron et raccordement St Quentin de Baron : mise à l’étude
- Adhésion au CNAS
- Modification délibération FDAEC 2010
- Ouverture de crédits subvention MSA pour le CMJ : DM
- Décisions modificatives: Opération sécurisation des jeux école et Cimetière

Présents : Mrs Le Blond du Plouy, Alonso, Smagghe, Sempey, Griffon, Dieguez, Cerf, Garzaro, Mmes Bonnet, Mesnier, Sorin, Dhersin, Pallas, Germain.
Absents excusé : M. Delpino procuration à Mme Bonnet.
Secrétaire de séance : M. Smagghe.

M. le Maire procède à la lecture du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2010. Ce dernier ne faisant l’objet d’aucune remarque est adopté à l’unanimité
***
L’ordre du jour est abordé.

I) AUTORISATION DE DEMANDE DE DGE 2010 POUR LES TRAVAUX AU CIMETIERE
Dans le cadre de la reprise des concessions au cimetière de Baron, M. le Maire explique au conseil municipal que la procédure arrive à son terme. Un appel à devis a été lancé pour le nettoyage des concessions reconnues en état d’abandon. Le montant s’élève à 38924 euros.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de solliciter l’attribution d’une subvention au titre de la DGE 2010, et autorise M. le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette demande et d’effectuer les consultations en respectant les procédures d’achats publics. La commission appel d’offres sera sollicitée à l’issue de cette consultation.
Vote :
• Contre : 0  Pour : 15  Abstention : 0


II) AUTORISATION D’ACHAT D’UN TRACTEUR
M. le Maire expose la liste des dépenses de réparations du tracteur depuis ces 3 dernières années. La commune a dépensé ces depuis 5 ans 10250,52 € de réparations, le dernier devis s’élève à 4400TTC. Le tracteur est vétuste et arrive en fin de vie, il a été mis en circulation en 1983. Si la réparation (4400 €) devait avoir lieu, le montant de l’ensemble des réparations sur les cinq dernières années représenterait 43,7 % du montant HT d’un tracteur neuf. En effet, l’achat d’un tracteur neuf permet à la commune de récupérer le Fond de Compensation de la TVA.
En conséquence, M. le Maire propose donc d’acheter un nouveau tracteur par le biais d’un appel d’offre. La publicité sera faite sur le site de l’AMG33.
Le conseil municipal décide de lancer la procédure pour l’achat d’un nouveau tracteur par le vote suivant :
Vote :
• Contre : 0  Pour : 15 Abstention : 0

III) EMPRUNT POUR LE TRACTEUR
Etant donné que le prêt sur la construction de la mairie se termine en 2011, M. le Maire propose d’acheter le tracteur par emprunt. Le conseil municipal décide d’autoriser M. le Maire à demander des propositions de prêts pour l’achat d’un tracteur d’un montant estimé de 45 000 € et l’autorise à signer tous les documents se rapportant à cette demande. Le choix définitif du prestataire se fait lors du prochain conseil municipal.

Vote :
• Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0

IV) ASSAINISSEMENT DE BARON ET RACCORDEMENT ST QUENTIN DE BARON : MISE A L’ETUDE
Une station de traitement des eaux usées doit être installée sur le territoire de la commune de Saint Quentin de Baron (BIRON), proche de la commune de Baron.
Dans le cadre du projet de raccordement de la commune de Baron à un assainissement collectif et compte tenu de la nécessité de mutualiser de tels investissements (rationalisation des moyens financiers), M. le Maire de Baron a invité la commune de St Quentin de Baron à se prononcer sur un principe d’association des deux communes pour un tel projet.
Par délibération du 05 juillet 2010, le conseil municipal de St Quentin de Baron a donné son accord pour un raccordement de la commune de Baron à cette future station d’épuration.
En conséquence, M. le Maire demande qu’une étude technico-financière soit lancée par le SIAEPA (révision du schéma d’assainissement collectif, impact financier sur les habitants, autres). Le résultat de cette étude devra permettre à la commune de Baron de se prononcer définitivement sur un tel principe d’association.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de valider le lancement de cette étude et autorise M. le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.
Vote :
• Contre : 0  Pour : 15 Abstention : 0

V) ADHESION AU CNAS
M. le Maire invite le conseil municipal à se prononcer sur la mise en place de prestations sociales pour le personnel de la collectivité.
Considérant les articles suivants :
* Article 70 de la loi N° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale selon lequel : « l’assemblée délibérante de chaque collectivité territoriale ou le conseil d’administration d’un établissement public local détermine le type des actions et le montant des dépenses qu’il entend engager pour la réalisation des prestations prévues à l’article 9 de la loi N° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, ainsi que les modalités de leur mise en oeuvre ».
* Article 71 de la loi N° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale qui vient compléter la liste des dépenses obligatoires fixée par le code général des collectivités territoriales en prévoyant que les dépenses afférentes aux prestations sociales ont un caractère obligatoire pour les communes, les conseils généraux et les conseils régionaux.
* Article 5 de la loi N° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l’emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu’au temps de travail dans la fonction publique territoriale : les collectivités locales et leurs établissements publics peuvent confier à titre exclusif la gestion de tout ou partie des prestations dont bénéficient les agents à des organismes à but non lucratif ou à des associations nationales ou locales régies par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association.
Après une analyse des différentes possibilités de mise en oeuvre d’une Action Sociale de qualité et répondant aux différents besoins que les agents pourraient rencontrer, tout en contenant la dépense dans une limite compatible avec les possibilités du budget,

1. Après avoir approfondi l’offre du CNAS, M. le Maire fait part à l’assemblée de l’existence du Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS), association loi 1901 à but non lucratif, créée le 28 juillet 1967, dont le siège est situé 10 bis parc Ariane, bâtiment Galaxie, 78284 Guyancourt Cedex.
En retenant que le CNAS est un organisme de portée nationale qui a pour objet l’amélioration des conditions de vie des personnels de la fonction publique territoriale et de leurs familles.
A cet effet, il propose à ses bénéficiaires un très large éventail de prestations (aides, secours, prêts sociaux, vacances, loisirs, culture, chèques réduction… : voir liste exhaustive fixée dans le règlement « les prestations modalités pratiques) qu’il fait évoluer chaque année afin de répondre à leurs besoins et à leurs attentes.
M. le Maire donne lecture à l’assemblée du Règlement « les prestations – modalités pratiques » du CNAS fixant les différentes prestations du CNAS, leurs conditions d’attribution et leurs montants.

2. Après en avoir délibéré et afin de satisfaire aux obligations légales fixées par les articles ci-avant, et de se doter d’un nouvel outil renforçant la reconnaissance des salariés et l’attractivité de la collectivité,

le conseil municipal décide :
1°) de mettre en place une Action Sociale en faveur du personnel en adhérant au CNAS à compter du : 1er septembre 2010
et autorise en conséquent M. le Maire à signer la convention d’adhésion au CNAS.
2°) de verser au CNAS une cotisation égale au nombre d’agents de l’année par la cotisation moyenne N-1.

La cotisation moyenne N-1 = Compte administratif N-1 X 0,80 %

Effectif au 1 janvier N-1 (date d’effet d’adhésion)

La première année d’adhésion est calculée sur la base de l’effectif de l’année par la cotisation plancher.
3°) de désigner Mme Stéphanie MESNIER, adjointe, en qualité de déléguée élue notamment pour participer à l’assemblée départementale annuelle du CNAS.
Vote :
• Contre : 0  Pour : 15  Abstention : 0

VI) MODIFICATION DELIBERATION FDAEC 2010
Présentation de plusieurs projets pouvant faire l'objet de cette subvention au FDAEC (Fond Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes) :
- Travaux de voirie : 101 115 € HT
- Clés bâtiments communaux : 2190.16 € HT
- Rénovation de l’informatique : 5470.00 € HT
- Logiciels informatique : 3984.00 € HT
- Achat mobilier école : 3059 € HT
M. le Maire demande l’autorisation au conseil municipal de faire la demande de subvention FDAEC en proposant les devis ci-dessus.
Vote :
• Contre : 0  Pour : 15  Abstention : 0

VII) OUVERTURE DE CREDITS SUBVENTION MSA POUR LE CMJ : DM3
Le CMJ ayant gagné un prix de 1500€ lors d’un concours avec la MSA, il convient de faire une ouverture de crédits pour entrer cet argent dans la comptabilité de la commune, avec une ligne spécifique aux dépenses de fonctionnement du CMJ.

Désignation Diminution sur crédits
ouverts Augmentation sur crédits ouverts
D 6718 : Autres charges exceptionnelles 1 500.00 E
TOTAL D 67 : Charges exceptionnelles 1 500.00 E
R 7718 : Autres produits except. Gestion 1 500.00 E
TOTAL R 77 : Produits exceptionnels 1 500.00 E
Vote :
• Contre : 0  Pour : 15  Abstention : 0

VIII) DECISIONS MODIFICATIVES:
o OPERATION SECURISATION DES JEUX ECOLE : DM5
Afin de sécuriser les jeux installés dans la cour de l’école, il convient d’acheter des tapis de sols. Ces dépenses n’étant pas prévues au budget, M. le Maire demande au conseil municipal d’approuver la délibération financière ci-dessous.
Désignation Diminution sur crédits
ouverts Augmentation sur crédits ouverts
D 022 : Dépenses imprévues fonctionnement 2 500.00 E

TOTAL D 022 : Dépenses imprévues Fonct 2 500.00 E
D 023 : Virement section investissement 2 500.00 E
TOTAL D 023 : Virement à la sect° d'investis. 2 500.00 E
R 021 : Virement de la section de fonctionnement 2 500.00 E
TOTAL R 021 : Virement de la section de fonctionnement 2 500.00 E
R 2183-61 : Petit matériel commission école 2 500.00 E
TOTAL R 21 : Immobilisations corporelles 2 500.00 E
Vote :
• Contre : 0  Pour : 15  Abstention : 0

o CIMETIERE : DM4
Dans le cadre de la procédure de reprise des sépultures, M. le Maire demande au conseil municipal d’approuver la délibération financière ci-dessous. Elle permettra de pouvoir terminer les travaux du cimetière sur le budget 2010.


Désignation Diminution sur crédits ouverts Augmentation sur crédits ouverts
D 202-41 : Révision PLU 5 500.00 E
TOTAL D 20 : Immobilisations incorporelles 5 500.00 E
D 2313-67 : Cimetière: reprise + ossuaire 5 500.00 E
TOTAL D 23 : Immobilisations en cours 5 500.00 E

Vote :
• Contre : 0  Pour : 15  Abstention : 0

 L’ordre du jour étant écoulé, et aucune question diverse n’étant soulevée, la séance est levée à 21h45.

Convocation du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de Baron se réunira les :

20 octobre à 19h00
28 octobre à 20h00

jeudi 23 septembre 2010

LOTO du CMJ et de l'APE

Un loto est organisé par le CMJ (Conseil Municipal Jeunes) de la commune de BARON et l'APE (Association des Parents d'Elèves de l'école de BARON) le dimanche 26 septembre à 14h00 à l'Espace Pierre Lhomme.

Venez nombreux

Fermeture de la mairie de Baron les 27 et 28 septembre 2010

Pour des raisons exceptionnelles la mairie sera fermée au public les 27 et 28 septembre.

Je vous prie de bien vouloir nous excuser pour ce désagrément.

E. Le Blond du Plouy
Maire

PORTRAIT du TERRITOIRE Communauté de Communes du Créonnais

Le Portrait de territoire met à disposition un ensemble de données statistiques décrivant les différents aspects démographiques, sociaux et économiques de la Communauté de Communes du Créonnais.

Un document est à votre disposition et consultable à la mairie de BARON.
Ce document ne peut être diffusé.

Je vous remercie

E. Le Blond du Plouy
Maire

mercredi 15 septembre 2010

Convocation du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de Baron se réunira le 16 septembre à 20h00

vendredi 3 septembre 2010

Economies d'eau et d'énergie: Informations et conseils gratuits sur le Créonnais

La prochaine permanence est le mercredi 8 septembre de 9H00 à 12H00 à la Mairie de la Sauve Majeure, venez nombreux!!

Informations et conseils gratuits sur les économies d’eau et d’énergie pour les habitants du Cœur Entre-deux-Mers

Le Syndicat Mixte du Pays Cœur Entre-deux-Mers en partenariat avec la Communauté de communes du Créonnais propose une série de permanences avec un conseiller du CREAQ*

Mercredi 08 septembre de 9h à 12h – Mairie de La Sauve Majeure - Sans rendez-vous venir ½ heure avant la fin de permanence) - « Comprendre vos consommations d’eau et d’énergie, comment réduire vos factures ? Quel type de chaudière choisir ? Comment bénéficier de crédits d’impôts ? etc.. »

Les autres dates : Les mercredis 20 octobre, 17 novembre et 08 décembre de 9h à 12h Maire de La Sauve Majeure

Pour tout renseignement : Olivier CHATAIN : 05 56 23 95 17 ochatain@coeurentre2mers.com

Pour en savoir, cliquez sur le titre de cette information

Le Maire

vendredi 2 juillet 2010

Fermeture de la mairie au public - Permanence des élus

La mairie sera exceptionnellement fermée au public les :

mercredis 7, 21 et 28 juillet
et
mercredis 4 et 11 août

Veuillez nous excusez de la gêne occasionnée

PS : Le tableau des permanences d'été des élus est affiché sur la porte de la mairie.

Le Maire

Convocation du Conseil Municipal

Convocation du Conseil Municipal

Le conseil municipal s'est réuni le 30 juin 2010

vendredi 4 juin 2010

Convocation du Conseil Municipal

Convocation du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira le lundi 7 juin à 20h00.

mardi 25 mai 2010

Convocation du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira le mardi 25 mai à 20h00 à la mairie de Baron.

Cérémonie du 8 mai 2010

La commune de Baron a été trés honorée de recevoir un détachement de réservistes de la Marine Nationale commandé par l'Enseigne de Vaisseau Blaizin lors de la traditionnelle cérémonie du 8 mai.

La commune rend hommage à toutes celles et ceux qui, par leur dévouement, font honneur au devoir de mémoire.

Je remercie, trés sincèrement, tous les participants.

E. Le Blond du Plouy
Maire de Baron

dimanche 2 mai 2010

Réunion publique

Les baronnaises et les baronnais sont invités à une réunion publique "Bilan et perspectives" le mardi 4 mai à 20h00 à la salle Pierre Lhomme.
Le verre de l'amitié sera offert à l'issue de cette réunion.

mardi 6 avril 2010

Transport vers le collège de Branne - Courriel à Mme la Présidente de l'APE

Madame la Présidente,

J'ai le regret de vous informer que le Conseil Général ne mettra pas en place un transport vers le collège de Branne.
En effet, nous sommes encore rattachés au collège de Créon, l'acceptation de cette demande aurait risquée de précipiter notre rattachement au collège de Branne. Ce n'est pas le souhait des baronnaises et baronnais.

Cordialement

E. Le Blond du Plouy
Maire de Baron

samedi 3 avril 2010

Convocation du conseil municipal

Le conseil municipal se réunira le 8 avril à 20h00 à la mairie de Baron.

Sujet principal : Vote du budget en présence du TPG de Créon


Le Maire

lundi 22 mars 2010

Convocation du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira le 24 mars à 20h00 à la mairie de BARON


Le Maire

samedi 30 janvier 2010

Convocation du Conseil Municipal

Le conseil municipal de la commune de BARON est convoqué le 3 février 2010 à 20h00 à la Mairie.

mercredi 13 janvier 2010

Discours des voeux prononcé le 12 janvier par M. le Maire

Mesdames, messieurs, bonsoir !

Je vous remercie d’être venus à cette cérémonie des vœux. Merci aux nouveaux habitants de leur présence, trouvez ici l’expression d’un accueil chaleureux.

Je salue la présence du personnel communal, des bénévoles du CCAS et de la bibliothèque, des membres du Conseil Municipal Jeunes, des représentants ou représentantes des associations de notre village ou de la communauté de communes, de la gendarmerie de Branne, de la trésorerie de Créon. Je salue aussi la présence de Christian Mur, notre conseiller général, de Bernard Le Gorec, notre président de la communauté de communes du créonnais, les élus et maires qui ont répondu à notre invitation. Votre présence montre votre sympathie à notre égard.

Comme l’année dernière, je tiens à témoigner la satisfaction et le plaisir que nous avons, le conseil municipal et moi-même, à travailler avec les maires de notre canton et de la communauté de communes mais aussi avec les différents représentants des associations intracommunautaires.

Comme la coutume nous y invite, je commencerai, au nom du conseil municipal, par vous présenter mes vœux les plus sincères de bonne santé, d’épanouissement personnel pour vous-même et à tous ceux qui vous sont chers. J’ajoute aussi des vœux de réussite dans vos activités et vos projets et notamment envers les plus jeunes, celles et ceux qui étudient, qui préparent leur avenir et qui seront demain les forces vives de notre pays.

Qu’il me soit permis d’avoir une pensée particulière à l’égard des personnes souffrantes, celles qui se battent contre la maladie, qui sont dans la peine, les personnes qui vivent seules ou qui ont des difficultés à boucler leur fin de mois. Ces temps de crise, de périodes difficiles n’épargnent pas les plus fragiles, nous voyons de plus en plus de situations de détresse. Cette soirée est donc l’occasion de montrer notre solidarité à ces personnes qui vivent des moments douloureux. Nous l’écrivons souvent dans notre bulletin municipal, le Centre Communal d’Action Sociale est là pour les aider.

Mesdames, messieurs ce soir, la tradition voudrait aussi que je liste l’ensemble des projets que l’équipe municipale a mis en œuvre durant cette année.
Je ne me livre pas aujourd’hui à cet exercice, je vous donne rendez vous pour notre réunion publique « Bilans et Perspectives » qui aura lieu au printemps prochain.

Néanmoins, je veux souligner deux points :
Tout d’abord, je veux remercier nos partenaires institutionnels, en particulier l’Etat, la Caisse d’Allocations Familiales et le Conseil Général pour leurs aides financières substantielles qui ont permis de faire aboutir nos investissements, notamment pour la création d’une nouvelle classe et l’agrandissement de la garderie.

Et enfin, une démarche citoyenne, importante à mes yeux, à savoir une initiative du Conseil Municipal Jeunes et de ses représentants, celle d’avoir participé à un concours de la Mutualité Sociale Agricole de Bordeaux et d’en avoir remporté le premier prix. Avec leur projet, leur sincérité et leur travail, ils ont su convaincre le jury de l’importance du bien vivre ensemble. En effet, je ne reprendrai que leurs propos : apprentissage de la vie sociale, respect des règles, respect des autres, être acteur du cadre de vie, fédérer les habitants, esprit d’équipe et surtout vivre dans un village vivant en refusant de vivre dans un village dortoir. Nous ne pouvons que nous féliciter de cet état d’esprit. Je remercie toutes celles et ceux qui, bénévolement, participent à ce projet car il n’est pas terminé et donc je leur souhaite tous mes vœux de réussite pour le concours national.

Pour la deuxième année consécutive, le nouveau système de recensement de la population fait que nous sommes encore moins nombreux sur notre commune. De 1025 habitants en 2008, puis 951 habitants en 2009, nous sommes depuis le 1er janvier dernier 949 habitants. La réalité est tout autre, nous estimons que nous sommes 1080, chiffre annoncé par le SEMOCTOM (Syndicat de l’Entre deux Mers de la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagères). L’année dernière, j’évoquais le risque d’amputer le budget 2009, la chose a été faite, ce n’est pas moins de 20000 € que nous avons perdus suite à ce nouveau comptage.

C’est dans un contexte particulier que nous allons vivre l’année 2010. Les perspectives de la réforme annoncée des collectivités territoriales peuvent nous laisser perplexe sur ce que sera leur rôle dans l’avenir et notamment celui des petites communes comme la nôtre. L’élu local doit rester un interlocuteur privilégié de la population par la proximité. Cette proximité doit perdurer mais elle sera mis à mal par une réforme qui se veut centralisatrice. Certes, il y a certainement des réorganisations, des aménagements qui doivent s’opérer et nous les élus, nous le savons bien, elles doivent être discutées, négociées en prenant le temps nécessaire pour les mener à bien.
Napoléon disait : « Il est pardonnable de se faire battre mais il est impardonnable de se faire surprendre ». Les élus ne seront pas surpris des conséquences si cette réforme est adoptée en sa forme actuelle. Toutefois, ils ont souvent délibéré dans leurs mairies, comme nous l’avons fait à Baron, alertant ainsi les pouvoirs publics des risques qu’engendrera cette évolution.
Le maintien des services publics doit rester une préoccupation permanente dans nos esprits, chacun est plus ou moins confronté à ces situations de régression dont la population fait les frais. « Conservons par la sagesse ce que nous avons acquis par l’enthousiasme » disait Condorcet.
Je tiens ce soir à remercier le personnel communal qui contribue aussi à rendre ces services disponibles et de qualités. Je n’oublie pas l’ensemble des bénévoles baronnaises et baronnais (membres des associations, de la bibliothèque, du CCAS ou simplement citoyen). Je pense notamment à celles et ceux qui ont répondu à notre appel pour l’aide qu’ils pourraient nous apporter en cas de pandémie importante de grippe A.

Je profite de cette cérémonie pour vous présenter Sophie Fernandez amenée à remplacer Annie Le Marc, notre secrétaire de mairie, souffrante à ce jour et à qui j’adresse particulièrement des vœux de prompt rétablissement. Sophie, vous êtes parmi nous depuis maintenant trois mois et vous avez pu vous rendre compte de l’importance du rôle de la secrétaire de mairie dans une petite commune et percevoir les attentes multiples des habitants. Je veux donc vous souhaiter des vœux de réussite dans cette aventure à nos côtés.

A l’heure de conclure, permettez moi de citer Gilbert Cesbron :
«Que ce monde soit absurde, c’est l’affaire des philosophes et des humanistes. Mais qu’il soit injuste, c’est l’affaire de tous»…

Après ces quelques mots, je vous renouvelle très sincèrement tous mes vœux de santé et de bonheur.
Bonne année 2010.

Le Maire
Emmanuel Le Blond du Plouy