Cligno

Exceptionnellement, la mairie sera fermée le 26 mai. Nous nous excusons pour la gêne occasionnée.

jeudi 5 juin 2008

Seance du 22 mai 2008

Séance du 22 Mai 2008

Le seize mai deux mille huit convocation a été adressée, individuellement à chacun des conseillers municipaux, pour la séance du vingt deux mai deux mille huit.

Ordre du jour :
- Désignation des candidats pressentis à siéger à la commission communale des impôts directs.
- Indemnités de transport de Christelle MARGONTIER (bénévole à la bibliothèque) lors d’un déplacement à ST MEDARD en JALLES.
- Indemnités du Receveur municipal de la Trésorerie de CREON.
- Choix des voies communales à mettre à l’étude pour leur réfection et autorisation à Mr le Maire pour faire les demandes de subventions : FDAEC et FDAVC.
- Tarif de location de la salle polyvalente en semaine.
- Subvention/cotisation à l’agence locale de l’énergie (130 €).
- Renouvellement du contrat au Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde.
- Acceptation de transmission par courriel des convocations des réunions au conseil municipal.
- Informations.
- Questions diverses.

Secrétaire de séance : Monsieur Xavier SMAGGHE.

Commission communale des impôts directs :
Vu la lettre de monsieur le Directeur des services fiscaux relative à la durée du mandat des membres de la Commission communale des impôts directs ;
Vu la mise en place de la nouvelle municipalité après les élections municipales du 09 mars 2008 ;
Le Conseil municipal dresse en double la liste des contribuables à soumettre à la désignation des services fiscaux, c'est-à-dire :
Commissaires titulaires :
- Mr SAUNIER Dominique, domicilié à Baron,
- Mr SIRACUSA François domicilié à Baron,
- Mr ALONSO Manuel domicilié à Baron,
- Mr GARZARO Paul domicilié à Baron,
- Mme FOUGERE Marie Cécile domiciliée à Baron, propriétaire de bois,
- Mr PORCHER Dominique domicilié à La Sauve,
- Mme BONNET Charlotte domiciliée à Baron,
- Mr THARAUD Hervé domicilié à Baron,
- Mme LHOMME Anne domiciliée à Baron,
- Mr GLEONEC Raymond domicilié à Baron,
- Mr RIBEYROL Alain domicilié à Baron, propriétaire de bois,
- Mr GOUNOU Jean domicilié à St Quentin de Baron,

Commissaires suppléants :
- Mr de MONTESQUIEU Etienne domicilié à Baron,
- Mr STABLE Maurice domicilié à Baron,
- Mr MOREAU Christian domicilié à Baron,
- Mr DAILLAC André domicilié à Baron,
- Mr GIRAUD André domicilié à Baron, propriétaire de bois,
- Mr MIORIN Régis domicilié à St Quentin de Baron,
- Mr SAUNIER Michel domicilié à Baron,
- Mr PEREZ Antoine domicilié à Baron,
- Mr GENDRE Philippe domicilié à Baron,
- Mr VOISSE Franck domicilié à Baron,
- Mr GARZARO Pierre Etienne domicilié à Baron, propriétaire de bois,
- Mr DOUBLET Bernard domicilié à St Quentin de Baron.

Votants : 15
Pour : 15


Remboursement de frais de déplacement pour formation à la Bibliothèque Départementale de prêt de la Gironde :
Madame MARGONTIER qui occupe bénévolement des fonctions de bibliothécaire au Point Lecture de notre commune a suivi une formation proposée par les services du Conseil Général et la Bibliothèque Départementale de Prêt de la Gironde.
Cette formation a nécessité un déplacement à ST MEDARD en JALLES.
Madame MARGONTIER, demande à être indemnisée.
Considérant que Madame MARGONTIER, a engagé des dépenses pour cette formation à des activités dont profitent les habitants de notre commune, Monsieur le Maire propose de rembourser la somme de 24,36 € (vingt quatre euros trente six centimes), somme correspondant à 84 kilomètres selon les barèmes en vigueur (0,29 € par kilomètres).

Votants : 15
Pour : 15


Concours du Receveur municipal – Attribution d’indemnité :
Le Conseil municipal
- Vu l’article 97 de la loi n° 82.213 du 02 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,
- Vu le décret n° 82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,
- Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,
Décide :
- de demander le concours du Receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100% par an,
- que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel précité et sera attribuée à monsieur PIRIS Alain, Receveur municipal,
- de lui accorder également l’indemnité de confection des documents budgétaires.


Votants : 15
Pour : 15


Etude de réfection de certaines voies communales :
La commission voirie a effectué une visite des voies communales sur la commune, avec monsieur DUART, contrôleur D.D.E.
La réfection de certaines voies est mise à l’étude, à savoir :
- les deux routes de Signoret : VC 8 en partie et la VC 105,
- la route de Crain : VC 11 au niveau de Sauton,
- la VC 103 sur 20 mètres devant l’église,
des devis sont demandés aux services de la D.D.E.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, sollicite des demandes de subventions dans le cadre FDAEC et du FDAVC et autorise monsieur le Maire à effectuer ces demandes dès la réception des devis.

Votants : 15
Pour : 15

Tarif de location de la salle polyvalente :
Monsieur le Maire rappelle les tarifs de location de la salle polyvalente et propose une étude sur de nouvelles modalités locatives :
- application d’un tarif à la journée,
- pas de repas le soir en semaine…
Ces informations sont remises à la commission intéressée pour examen.


Versement d’une subvention à l’agence locale de l’énergie :
L’Agence locale de l’énergie aide les collectivités locales, E.P.C.I. etc… à mettre en œuvre des actions nécessaires à une meilleure maîtrise de leurs consommations et dépenses d’énergies. Elle accompagne ses partenaires les rassemble, les conseille.
Après avoir débattu de l’utilité des diverses missions de cette agence, le Conseil municipal décide d’y adhérer et de verser une subvention qui s’élève à 0,13 euros par habitant pour la tranche de 1 000 à
2 999 habitants.

Votants : 15
Pour : 15


Entretien éclairage public :
Monsieur le Maire expose au Conseil municipal que le Syndicat Départemental d’Energie Elecrique de la Gironde (SDEEG) a présenté un contrat d’une durée de trois ans, qui a pour objet de définir les dispositions administratives, techniques et financières relatives à l’entretien des installations d’éclairage public de la commune.
Il donne lecture à l’Assemblée de ce contrat et le soumet pour approbation.
Le Conseil municipal, entendu cet exposé et après en avoir délibéré, décide :
- de confier au Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde l’entretien d’éclairage public sur la commune ;
- d’autoriser monsieur le Maire à signer au nom de la commune, ce contrat ainsi que les pièces s’y rapportant.
- de prévoir les crédits nécessaires au budget pour régler sa participation annuelle.

Votants : 15
Pour : 15


Transmission par courriel des convocations des réunions au conseil municipal :
Monsieur le Maire propose aux conseillers d’adresser les convocations aux réunions du Conseil municipal par courrier électronique.
Seul, monsieur ALONSO n’ayant pas actuellement l’équipement nécessaire continuera à recevoir ses convocations par envoi postal, mais accepte cette décision dès le moment où il sera muni de l’outil informatique.
Cette proposition ne présentant aucune objection est acceptée.

Votants : 15
Pour : 15







Informations :
- Monsieur le Maire rappelle l’obligation de confidentialité dont doit faire preuve chacun au sujet de certaines informations.
- La journée du 08 mai s’est très bien déroulée, de nombreuses personnes étaient présentes et contentes de cette manifestation. Monsieur le Maire félicite la commission qui a organisé cette journée.
- Pour la sécurité, il est nécessaire de fermer les rideaux des fenêtres de la mairie à chaque départ.
- Suite à la demande de l’Inspection académique il est a noté qu’aucune subvention ne sera versée aux établissements privés, notre école disposant de places pour accueillir les enfants.
- La Communauté de Communes du Créonnais demande d’apposer la mention C.C.C. sur le papier à l’en-tête de la mairie. Cette proposition n’est actuellement pas retenue.
- Régime d’imposition sur les indemnités Maire et Adjoints : des documents ont été transmis à chaque conseiller afin de faire part de sa décision auprès du secrétariat.
- Suite à une réunion avec un adjoint technique 1ère classe, un compte rendu a été transmis à l’intéressé et affiché.
- Nous avons reçu une demande d’emploi de remplacement ATSEM, une de poste d’agent administratif. Ces personnes sont domiciliées sur la commune et nous conservons leurs courriers.
- Monsieur SEMPEY a fait établir un devis pour un drapeau français avec support. Montant de l’achat : 94 euros, proposition non retenue.
- Les adjoints techniques demandent l’autorisation d’enlever le grillage bordant la haie au cimetière, ce qui est accordé.
- Madame MESNIER informe qu’une fontaine à eau vient d’être installée à la cantine.
- Suite à une réunion en date du 21 mai, la Communauté de Communes du Créonnais rappelle le fonctionnement de Ribambule et demande qu’un store protégeant de la chaleur soit installé au vitrage de la façade du bâtiment la Toupie de Baron.
- Messieurs SMAGGHE et DELPINO ont rencontré monsieur MORIN , Maire de BRANNE lors d’une réunion du Syndicat d’initiatives à BRANNE. Le Syndicat est financé par deux Communautés de Communes : celle du Brannais et celle de l’Entre Deux Mers Ouest. Monsieur MORIN aimerait modifier ce fonctionnement, mais les deux Communautés sont réticentes pour changer cet état. Passer du Syndicat, association loi 1901 actuellement, à l’office du Tourisme serait plus coûteux. Une assemblée générale aura lieu le 28 mai.
- Madame SORIN a participé à une réunion au Syndicat Intercommunal d’Aides Ménagères à Domicile de BRANNE. Ont été élus : Président : monsieur MORIN, Vices Présidents : Monsieur BOIGIRARD et madame DAMAS. Plusieurs sujets ont été abordés après la présentation du personnel, à savoir : mise en réseau de plusieurs syndicats, étude des indemnités du personnel…
- Monsieur DELPINO indique qu’il est prévu au mois de juin 2009, une journée découverte des artistes, artisans de BARON et de l’Entre deux Mers.
- Achat d’un microphone sans fil.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt deux heures quarante.