vendredi 19 décembre 2008

BONNES FÊTES

L'équipe municipale de BARON vous souhaite de passer de joyeuses fêtes de fin d'année.

mercredi 3 décembre 2008

CONSEIL MUNICIPAL

Conseil Municipal le 4 décembre 2008 à 20H00 à la Mairie de BARON

samedi 25 octobre 2008

11 NOVEMBRE 2008

Mesdames, Messieurs,

Pour commémorer l'armistice du 11 novembre 1918, je vous donne rendez-vous devant la Mairie à 11H00.

Pour l'occasion et quelle qu'elles soient, vos médailles peuvent être portées.

Je vous remercie

Le Maire

jeudi 25 septembre 2008

Félicitations

Madame la Présidente de l'association "A BAtons RONpus",
Mesdames, Messieurs les Adhérents

Au nom de l'ensemble du Conseil Municipal, je tiens à féliciter tous les bénévoles qui ont fait de la journée de la brocante 2008 un véritable succès.
C'est par l'envie de s'impliquer pour les autres que la réussite est toujours au rendez vous.

Trés cordialement

Le Maire de BARON

jeudi 4 septembre 2008

L'AFFAIRE EST EN MAIN !

Le Conseil Général de la Gironde a bien pris en compte notre demande d'aménagement du carrefour D20 et D20E2 (Petit Jean)formulée le 24 avril 2008.
En effet, c'est par un courrier que Jean Marie Darmian (Conseiller Général du canton de Créon) nous a fait part de son souhait d'améliorer la sécurité et qu'une étude allait être menée.

Les choses avancent !!!

Le Maire
Emmanuel le Blond du Plouy

samedi 19 juillet 2008

Un petit mot du Maire

Chères Baronnaises, chers Baronnais,

Enfin l'été est arrivé, enfin les vacances arrivent !!!

Pour celles et ceux qui le peuvent, je tiens à vous souhaiter de bonnes vacances, que le repos vous soit profitable. Vous serez donc un certain nombre à quitter votre domicile, fermez bien vos portes, prévenez vos voisins de votre absence. Une recrudescence de cambriolages est à déplorer sur notre commune depuis quelques mois. Soyez vigilents !

La rentrée sera difficile, des réformes en tout genre nous attendent et ne seront pas faciles à supporter. Le gouvernement a décidé de passer en force un ensemble de mesures drastiques, sans concertation aucune. C'est une méthode que l'on ne connaissait pas dans notre histoire politique récente. La démocratie s'est exprimée, le gouvernement va dans le sens de cette expression, du moins il le croit.

Restons enthousiastes.

Durant le mois de juillet et le mois d'août, la mairie est à votre service.

Toute l'équipe municipale se joint à moi pour vous souhaiter un excellent été.

Le Maire
Emmanuel Le Blond du Plouy

samedi 5 juillet 2008

Remerciement à l'association A BAtons RONpus - 28 juin 2008

Christine,

Tu peux être extrêmement satisfaite de la soirée d'hier soir.

Je tiens à t'exprimer tous mes remerciements pour avoir su organiser une fête d'anniversaire qui restera dans les mémoires.

Le bureau et les adhérents de l'association ont fait preuve de générosité à l'égard des baronnaises et des baronnais, je veux vous exprimer, au travers de ce message, toute ma reconnaissance.

Paul Eluard a écrit : Il n'y a pas d'enthousiasme sans sagesse, ni de sagesse sans générosité !


Longue vie à A BAtons RONpus !!!


Le maire
Emmanuel Le Blond du Plouy

jeudi 5 juin 2008

Seance du 22 mai 2008

Séance du 22 Mai 2008

Le seize mai deux mille huit convocation a été adressée, individuellement à chacun des conseillers municipaux, pour la séance du vingt deux mai deux mille huit.

Ordre du jour :
- Désignation des candidats pressentis à siéger à la commission communale des impôts directs.
- Indemnités de transport de Christelle MARGONTIER (bénévole à la bibliothèque) lors d’un déplacement à ST MEDARD en JALLES.
- Indemnités du Receveur municipal de la Trésorerie de CREON.
- Choix des voies communales à mettre à l’étude pour leur réfection et autorisation à Mr le Maire pour faire les demandes de subventions : FDAEC et FDAVC.
- Tarif de location de la salle polyvalente en semaine.
- Subvention/cotisation à l’agence locale de l’énergie (130 €).
- Renouvellement du contrat au Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde.
- Acceptation de transmission par courriel des convocations des réunions au conseil municipal.
- Informations.
- Questions diverses.

Secrétaire de séance : Monsieur Xavier SMAGGHE.

Commission communale des impôts directs :
Vu la lettre de monsieur le Directeur des services fiscaux relative à la durée du mandat des membres de la Commission communale des impôts directs ;
Vu la mise en place de la nouvelle municipalité après les élections municipales du 09 mars 2008 ;
Le Conseil municipal dresse en double la liste des contribuables à soumettre à la désignation des services fiscaux, c'est-à-dire :
Commissaires titulaires :
- Mr SAUNIER Dominique, domicilié à Baron,
- Mr SIRACUSA François domicilié à Baron,
- Mr ALONSO Manuel domicilié à Baron,
- Mr GARZARO Paul domicilié à Baron,
- Mme FOUGERE Marie Cécile domiciliée à Baron, propriétaire de bois,
- Mr PORCHER Dominique domicilié à La Sauve,
- Mme BONNET Charlotte domiciliée à Baron,
- Mr THARAUD Hervé domicilié à Baron,
- Mme LHOMME Anne domiciliée à Baron,
- Mr GLEONEC Raymond domicilié à Baron,
- Mr RIBEYROL Alain domicilié à Baron, propriétaire de bois,
- Mr GOUNOU Jean domicilié à St Quentin de Baron,

Commissaires suppléants :
- Mr de MONTESQUIEU Etienne domicilié à Baron,
- Mr STABLE Maurice domicilié à Baron,
- Mr MOREAU Christian domicilié à Baron,
- Mr DAILLAC André domicilié à Baron,
- Mr GIRAUD André domicilié à Baron, propriétaire de bois,
- Mr MIORIN Régis domicilié à St Quentin de Baron,
- Mr SAUNIER Michel domicilié à Baron,
- Mr PEREZ Antoine domicilié à Baron,
- Mr GENDRE Philippe domicilié à Baron,
- Mr VOISSE Franck domicilié à Baron,
- Mr GARZARO Pierre Etienne domicilié à Baron, propriétaire de bois,
- Mr DOUBLET Bernard domicilié à St Quentin de Baron.

Votants : 15
Pour : 15


Remboursement de frais de déplacement pour formation à la Bibliothèque Départementale de prêt de la Gironde :
Madame MARGONTIER qui occupe bénévolement des fonctions de bibliothécaire au Point Lecture de notre commune a suivi une formation proposée par les services du Conseil Général et la Bibliothèque Départementale de Prêt de la Gironde.
Cette formation a nécessité un déplacement à ST MEDARD en JALLES.
Madame MARGONTIER, demande à être indemnisée.
Considérant que Madame MARGONTIER, a engagé des dépenses pour cette formation à des activités dont profitent les habitants de notre commune, Monsieur le Maire propose de rembourser la somme de 24,36 € (vingt quatre euros trente six centimes), somme correspondant à 84 kilomètres selon les barèmes en vigueur (0,29 € par kilomètres).

Votants : 15
Pour : 15


Concours du Receveur municipal – Attribution d’indemnité :
Le Conseil municipal
- Vu l’article 97 de la loi n° 82.213 du 02 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,
- Vu le décret n° 82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,
- Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,
Décide :
- de demander le concours du Receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100% par an,
- que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel précité et sera attribuée à monsieur PIRIS Alain, Receveur municipal,
- de lui accorder également l’indemnité de confection des documents budgétaires.


Votants : 15
Pour : 15


Etude de réfection de certaines voies communales :
La commission voirie a effectué une visite des voies communales sur la commune, avec monsieur DUART, contrôleur D.D.E.
La réfection de certaines voies est mise à l’étude, à savoir :
- les deux routes de Signoret : VC 8 en partie et la VC 105,
- la route de Crain : VC 11 au niveau de Sauton,
- la VC 103 sur 20 mètres devant l’église,
des devis sont demandés aux services de la D.D.E.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, sollicite des demandes de subventions dans le cadre FDAEC et du FDAVC et autorise monsieur le Maire à effectuer ces demandes dès la réception des devis.

Votants : 15
Pour : 15

Tarif de location de la salle polyvalente :
Monsieur le Maire rappelle les tarifs de location de la salle polyvalente et propose une étude sur de nouvelles modalités locatives :
- application d’un tarif à la journée,
- pas de repas le soir en semaine…
Ces informations sont remises à la commission intéressée pour examen.


Versement d’une subvention à l’agence locale de l’énergie :
L’Agence locale de l’énergie aide les collectivités locales, E.P.C.I. etc… à mettre en œuvre des actions nécessaires à une meilleure maîtrise de leurs consommations et dépenses d’énergies. Elle accompagne ses partenaires les rassemble, les conseille.
Après avoir débattu de l’utilité des diverses missions de cette agence, le Conseil municipal décide d’y adhérer et de verser une subvention qui s’élève à 0,13 euros par habitant pour la tranche de 1 000 à
2 999 habitants.

Votants : 15
Pour : 15


Entretien éclairage public :
Monsieur le Maire expose au Conseil municipal que le Syndicat Départemental d’Energie Elecrique de la Gironde (SDEEG) a présenté un contrat d’une durée de trois ans, qui a pour objet de définir les dispositions administratives, techniques et financières relatives à l’entretien des installations d’éclairage public de la commune.
Il donne lecture à l’Assemblée de ce contrat et le soumet pour approbation.
Le Conseil municipal, entendu cet exposé et après en avoir délibéré, décide :
- de confier au Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde l’entretien d’éclairage public sur la commune ;
- d’autoriser monsieur le Maire à signer au nom de la commune, ce contrat ainsi que les pièces s’y rapportant.
- de prévoir les crédits nécessaires au budget pour régler sa participation annuelle.

Votants : 15
Pour : 15


Transmission par courriel des convocations des réunions au conseil municipal :
Monsieur le Maire propose aux conseillers d’adresser les convocations aux réunions du Conseil municipal par courrier électronique.
Seul, monsieur ALONSO n’ayant pas actuellement l’équipement nécessaire continuera à recevoir ses convocations par envoi postal, mais accepte cette décision dès le moment où il sera muni de l’outil informatique.
Cette proposition ne présentant aucune objection est acceptée.

Votants : 15
Pour : 15







Informations :
- Monsieur le Maire rappelle l’obligation de confidentialité dont doit faire preuve chacun au sujet de certaines informations.
- La journée du 08 mai s’est très bien déroulée, de nombreuses personnes étaient présentes et contentes de cette manifestation. Monsieur le Maire félicite la commission qui a organisé cette journée.
- Pour la sécurité, il est nécessaire de fermer les rideaux des fenêtres de la mairie à chaque départ.
- Suite à la demande de l’Inspection académique il est a noté qu’aucune subvention ne sera versée aux établissements privés, notre école disposant de places pour accueillir les enfants.
- La Communauté de Communes du Créonnais demande d’apposer la mention C.C.C. sur le papier à l’en-tête de la mairie. Cette proposition n’est actuellement pas retenue.
- Régime d’imposition sur les indemnités Maire et Adjoints : des documents ont été transmis à chaque conseiller afin de faire part de sa décision auprès du secrétariat.
- Suite à une réunion avec un adjoint technique 1ère classe, un compte rendu a été transmis à l’intéressé et affiché.
- Nous avons reçu une demande d’emploi de remplacement ATSEM, une de poste d’agent administratif. Ces personnes sont domiciliées sur la commune et nous conservons leurs courriers.
- Monsieur SEMPEY a fait établir un devis pour un drapeau français avec support. Montant de l’achat : 94 euros, proposition non retenue.
- Les adjoints techniques demandent l’autorisation d’enlever le grillage bordant la haie au cimetière, ce qui est accordé.
- Madame MESNIER informe qu’une fontaine à eau vient d’être installée à la cantine.
- Suite à une réunion en date du 21 mai, la Communauté de Communes du Créonnais rappelle le fonctionnement de Ribambule et demande qu’un store protégeant de la chaleur soit installé au vitrage de la façade du bâtiment la Toupie de Baron.
- Messieurs SMAGGHE et DELPINO ont rencontré monsieur MORIN , Maire de BRANNE lors d’une réunion du Syndicat d’initiatives à BRANNE. Le Syndicat est financé par deux Communautés de Communes : celle du Brannais et celle de l’Entre Deux Mers Ouest. Monsieur MORIN aimerait modifier ce fonctionnement, mais les deux Communautés sont réticentes pour changer cet état. Passer du Syndicat, association loi 1901 actuellement, à l’office du Tourisme serait plus coûteux. Une assemblée générale aura lieu le 28 mai.
- Madame SORIN a participé à une réunion au Syndicat Intercommunal d’Aides Ménagères à Domicile de BRANNE. Ont été élus : Président : monsieur MORIN, Vices Présidents : Monsieur BOIGIRARD et madame DAMAS. Plusieurs sujets ont été abordés après la présentation du personnel, à savoir : mise en réseau de plusieurs syndicats, étude des indemnités du personnel…
- Monsieur DELPINO indique qu’il est prévu au mois de juin 2009, une journée découverte des artistes, artisans de BARON et de l’Entre deux Mers.
- Achat d’un microphone sans fil.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt deux heures quarante.

mardi 27 mai 2008

COMMEMORATIONS

Le drapeau de la France flottera à la mairie :

- le dimanche 8 juin 2008, à l’occasion de la journée nationale d’hommage aux « morts pour la France » en Indochine,

- le mercredi 18 juin 2008, pour la célébration de la journée nationale commémorative de l’appel historique du Général de Gaulle « à refuser la défaite et à poursuivre le combat contre l’ennemi» (68ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940).


Merci d'avoir une pensée à ces événements importants de notre histoire.
Le Maire

lundi 26 mai 2008

DISCOURS du 8mai

Bienvenue à toutes et à tous !

Rassurez-vous, je ne serai pas long mais quelques mots s’imposent puisque c’est la première, voire la deuxième fois que j’ai l’occasion de m’adresser à vous.
En premier lieu, je vous remercie de votre présence en ce jour de commémoration.

54 jours nous séparent de l’élection municipale,
Faire un bilan aujourd’hui serait donc prématuré mais je tiens à vous donner quelques informations.

Concernant le budget :

Tout d’abord, une bonne nouvelle, nous n’avons pas augmenté les différentes taxes, à savoir :

- La taxe professionnelle
- La taxe d’habitation
- La taxe foncière sur le bâti
- Et la taxe foncière sur le non bâti

Le budget primitif a été élaboré à un rythme soutenu et a été voté le 14 avril lors d’une séance de conseil municipal.

Les dépenses possibles s’articulent de la manière suivante :

Les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 497356 € et les dépenses d’investissement s’élèvent à 275028 €.

Soit une dépense globale de 772384 €.

Comme son nom l’indique, les dépenses de fonctionnement qui représente 64 % des dépenses globales servent à payer les charges inhérentes à la bonne marche de la commune, par exemple le traitement des personnels et les charges (les assurances, le chauffage, l’électricité, les documents administratifs).

On remarque que les dépenses d’investissement représentent 36 % des dépenses globales. Elles permettent de financer un ensemble de gros travaux tels que la réfection des routes et de la cour de l’école, l’achat de matériels, la construction d’un bâtiment communal ou bien l’achat de terrains.

Bref, ce sont les dépenses de fonctionnement qu’il faut s’efforcer de maîtriser afin de générer plus d’investissement.

Il existe une autre manière d’augmenter les investissements : l’obtention de subventions pour financer des projets.




En matière de subventions :

Nous avons déposé, pour le 18 avril, un peu dans l’urgence, deux demandes de subvention à la Sous-Préfecture de Libourne au titre de la DGE (Dotation Globale d’Equipement).

- La première demande pour financer des travaux de réfection de chauffage de la cantine avec l’isolation thermique et phonique associée. Le chauffage est de type écologique basé sur le principe de la pompe à chaleur,
- La deuxième pour financer la réfection, en grande partie, du revêtement de la cour d’école et pour terminer le revêtement goudronné autour de la salle polyvalente.

Sur le plan des dépenses et des travaux :

Notre première décision de dépenses est allée vers l’école (3870 €) pour subventionner une classe de mer à Socoa dans le pays basque. Il faut savoir que 29 élèves vont en profiter soit environ 25 % de l’effectif de notre école primaire.

L’aménagement de l’arrière salle dont le coût s’élève à environ 82000 € subventionné à hauteur de 23000 € et financé par une décision de la municipalité précédente se poursuit. Nous avons apporté une petite modification au projet telle que la pose d’une porte de communication entre les deux pièces du rez de chaussée.

La dernière tranche de travaux concernant le chauffage de l’église est sur le point de se terminer. Ces travaux sont tout d’abord financés par la commune puis remboursés sous forme d’un don par l’association de la restauration de l’église St Christophe.
De plus, la TVA lui sera restituée dans deux ans.

Les perspectives :

Des projets sont en cours d’études avec notamment la réfection de certaines voies communales, celles qui en ont le plus besoin. Des subventions nous seront allouées par le Conseil Général.

J’ai demandé au conseiller général de Créon fraîchement élu, Jean Marie Darmian, de prendre en compte la dangerosité du carrefour D20 et D20 E2 à Petit Jean. Il est vrai que ce carrefour n’est pas sur notre commune mais il est très utilisé par les baronnaises et les baronnais. Pour appuyer ma requête, le maire de Cursan fera aussi une demande d’aménagement. Affaire à suivre.

Voilà un tour très rapide des quelques perspectives et projets en cours pour l’instant.

Au sujet de notre organisation :

A la lecture du premier bulletin d’informations, vous avez pu noter que chaque commission est pilotée par un titulaire. Ce dernier est chargé d’animer les travaux dont il a la compétence. Toutes les commissions travaillent, mais une organisation, lisible par tous, doit être élaborée et sera figée avant l’été.



Concernant l’encadrement des personnels, nous avons souhaité nommer des adjoints référents.

- Françis Sempey : pour les personnels techniques qui sont en charge notamment de la voierie et des espaces verts.

- Stéphanie Mesnier aidée de Manuel Alonso : pour les personnels qui travaillent majoritairement à la cantine, à l’école ou bien à la garderie.

- Et moi-même, pour nos deux secrétaires de mairie. J’en profite pour vous annoncer que nous avons augmenté de 4 heures hebdomadaire le travail de Dominique Serrano (elle ne travaillait que 2 fois 4 heures auparavant). Le besoin se fait sentir aujourd’hui notamment en matière de demande de permis de construire et autres travaux administratifs.

Vous avez reçu deux bulletins d’informations municipales et pour celles et ceux qui ont Internet, je vous invite à consulter notre blog régulièrement, l’adresse est indiquée sur les bulletins.

A propos de la communauté des communes :

Les conseillers communautaires de Baron, nommés le jour de l’élection des adjoints et du maire le 16 mars dernier, sont au nombre de trois titulaires et de trois suppléants et qui sont :

Titulaires : Manuel Alonso, Xavier Smagghe et moi-même.
Avec comme suppléants respectifs : Françis Sempey, Paul Garzaro et Stéphanie Mesnier.

Le successeur de Jean Marie Darmian a été élu à Créon lors d’un conseil communautaire exceptionnel le 8 avril. Il s’agit du maire de Haux, Bernard Le Gorec qui devient donc notre nouveau président.
Il y aura maintenant 8 vices présidents au lieu de 6 auparavant. Ceci pour mieux répartir la charge de travail. Le conseil communautaire est composé de 43 personnes représentant les 14300 habitants que compte notre communauté des communes.
La première réunion de travail du conseil communautaire a eu lieu à Baron le 22 avril.

Il y a du travail en perspective !!


Voilà, je souhaitais vous brosser un panorama non exhaustif de notre vie communale, je vais donc arrêter là mon discours. Nous sommes disponibles pour répondre à vos questions lors de ce moment convivial qui va suivre.

Et comme on dit dans le langage militaire « la main dessus ».

Je vous souhaite un bon apéritif.



Le Maire
Emmanuel Le Blond du Plouy

jeudi 24 avril 2008

Séance du 14 avril 2008

Séance du 14 avril 2008


Le huit avril deux mille huit, convocation a été adressée, individuellement, à chacun des conseillers municipaux, pour la séance du 14 avril 2008.

Ordre du jour :
- Approbation du PV relatif à la dernière séance du Conseil municipal.
- Vote des subventions aux associations.
- Vote de l’affectation du résultat de la section de fonctionnement.
- Approbation des projets d’investissement liés à la subvention DGE (Dotation Globale d’équipement).
- Autorisation à monsieur le Maire pour faire la demande de DGE.
- Amortissement des frais d’études pour les travaux de l’église.
- Reprise dans le domaine public du lotissement « Le Clos des Tourterelles ».
- Classement d’une impasse publique « impasse Clos des Tourterelles » dans le tableau de classement des voies communales.
- Désignations des membres du C.C.A.S.
- Vote du budget primitif 2008.
- Questions diverses.


Présents : Monsieur LE BLOND DU PLOUY , Maire, Mme MESNIER, Mrs SEMPEY, SMAGGHE, ALONSO, Adjoints, Mmes BONNET, SORIN, GERMAIN, GRANET, DHERSIN, Mrs DIEGUEZ, CERF , GRIFFON, GARZARO.
Absent excusé : Mr DELPINO (procuration donnée à Mme BONNET)
Secrétaires de séance : Mmes SORIN, LE MARC.

Monsieur le Maire ouvre la séance et donne lecture du procès verbal de la dernière séance en date du 26 mars 2008, lequel ne suscitant aucune observation, est unanimement adopté.

Vote des subventions :
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal décide l’attribution des subventions aux associations communales et intercommunales selon la répartition suivante :
- A BAtons RONpus : 600 €
- ACCA : 260 €
- ADELPHA : 100 €
- Association Historique de BRANNE : 50 €
- Association de Restauration de l’Eglise : 100 €
- Coopérative scolaire : 250 €
- Divers : 130 €
- FNACA : 100 €
- Gymnastique volontaire : 300 €
- Parents d’élèves : 200 €
- Prévention routière : 60 €
- Secours populaire : 100 €
- Secrétaires de mairie canton de CREON : 50 €
- Secteur paroissial : 100 €
- Shotokan Karaté Club : 200 €
- USCB : 300 €
- Vie Libre : 100 €
Soit un total de 3 000 € qui sera porté au budget 2008 sous le compte 6574 (montant en 2007 : 3 200 €).
Madame GERMAIN, membre du bureau de l’association « A BAtons RONpus » s’est retirée de la salle du conseil durant le vote.

Votants : 14
Vote pour : 14

Affectation du résultat :
Section de fonctionnement :
Le résultat de clôture à affecter est de 60 949,76 € (exercice 2007 : 50 324,28 € plus résultat des exercices antérieurs : 8 625,48 €).
L’excédent reporté en ligne R002 du budget 2008 se monte à 60 949,76 €.
Section d’investissement :
Excédent réel : 34 830,11 € (résultat de l’année : excédent 79 892,11 € moins solde des restes à réaliser : 45 062 €; le solde d’exécution reporté en ligne R001 du budget 2008 s’élève à 79 892,11 €.
Le Conseil Municipal approuve l’affectation du résultat telle que monsieur le Maire l’a présentée.

Approbation des projets d’investissement liés à la subvention DGE (Dotation Globale d’Equipement) :
Réfection cour d’école – Abords salle polyvalente - Demande DGE – Priorité 1
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
- ADOPTE :
- le projet de réfection de la cour de l’école communale,
- le projet de la mise en place d’un revêtement aux abords de la salle polyvalente.
Le montant hors taxe des travaux s’élèverait à : 14 857,80 €
Montant T.T.C : 17 769,93 €
- SOLLICITE une subvention dans le cadre de la D.G.E. 2008 de 35%, soit 5 200,23 €,
la commune s’engageant à payer la part restante à sa charge, soit 12 569,20 €
- AUTORISE monsieur le Maire à effectuer la demande de D.G.E.

Installation de systèmes électroniques de régulation thermique à l’école et à la mairie – Chauffage cantine, isolation thermique et phonique. Demande DGE – Priorité 2.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
- ADOPTE le projet d’installation de deux systèmes électroniques de régulation thermique à la mairie et à l’école communale de BARON, l’installation d’un chauffage et une isolation thermique et phonique à la cantine.
Le montant hors taxe des travaux s’élèverait à : 8 963,68 €
Montant T.T.C : 10 720,57 €
- SOLLICITE une subvention dans le cadre de la D.G.E. 2008 de 40%, soit 3 585,47 €,
la commune s’engageant à payer la part restant à sa charge, soit 7 135,10 €
- AUTORISE monsieur le Maire à effectuer la demande de D.G.E.

Votants : 15
Vote pour : 15


Amortissement des frais d’études pour les travaux de l’église :
Conformément à la réglementation en vigueur et à la directive M 14, le Conseil Municipal demande que les dépenses afférentes aux frais d’études des travaux de l’église soient amortissables sur cinq ans

Votants : 15
Vote pour : 15


Reprise dans le domaine public du lotissement « Le Clos des Tourterelles » :
A la demande des habitants du « Clos des tourterelles », une enquête publique pour l’entrée dans le domaine public des parties communes de ce lotissement (voirie, éclairage public, espaces verts) s’est déroulée du 09 janvier au 21 janvier 2008.
En l’absence d’opposition, le commissaire a donné un avis favorable à la réalisation de ce projet.

Votants : 15
Vote pour : 15


Classement d’une impasse publique « impasse Clos des Tourterelles » dans le tableau de classement des voies communales :
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide que la VC 106 « impasse Clos des Tourelles » sera portée dans le tableau de la voirie communale sous le nom « d’Impasse Clos des Tourterelles ». La nouvelle appellation sera transmise à la DDE, pour mise à jour.

Votant : 15
Vote pour : 14
Vote contre : 1

Désignation des membres du C.C.A.S. hors Conseil :
Après différents contacts et propositions, les membres retenus pour siéger au Conseil d’Administration du CCAS aux côtés des membres du Conseil Municipal, sont les suivants :
- Monsieur Hervé THARAUD,
- Madame Julia CERDEIRA,
- Madame Anne GERBEAU,
- Monsieur Laurent TOURRISSAUD,
- Madame Gilberte TOUZEAU.

Votants : 15
Vote pour : 15

Une première réunion du CCAS a lieu mardi 15 avril.


Vote du budget primitif 2008 :
Le budget primitif 2008 préparé avec la commission des finances est présenté par monsieur le Maire.
Après discussion chapitre par chapitre, le budget primitif est accepté à l’unanimité.
Il s’équilibre en recettes et en dépenses à la somme de six cent neuf mille neuf cent quarante trois euros et soixante seize centimes (609 943,76 €) en section de fonctionnement, et à la somme de deux cent soixante quinze mille vingt huit euros et vingt neuf centimes (275 028,29 €) en section d’investissement.
Le Maire s’est retiré de la salle du conseil pour le vote du budget primitif.

Votants : 14
Vote pour : 14

Questions diverses :
Une réunion des adjoints s’est tenue le 09 avril, quatre thèmes ont été abordés :
- Nomination d’adjoints référents pour les doléances du personnel. Monsieur SEMPEY s’occupera du personnel technique, Madame MESNIER, aidée de Monsieur ALONSO du personnel école, cantine, garderie, et Monsieur LE BLOND DU PLOUY du personnel administratif. Une fiche de poste devra être établie pour chaque personnel de la commune.
- Centralisation du courrier par monsieur LE BLOND DU PLOUY : chacun fera son courrier et le remettra à monsieur le Maire pour validation avant d’être dirigé vers le secrétariat.
- Pour une meilleure circulation des infos, les notes seront affichées sur les divers panneaux (cantine, école, atelier, secrétariat, bureau des conseillers).
- De nouveaux imprimés seront également mis à disposition.

Réunion du bureau communautaire du 08 avril 2008 à Créon :
Le nouveau président est monsieur LE GORREC, Maire de HAUX. 8 vice-présidents sont élus au lieu de 6 précédemment.

22 avril 2008 : réunion du premier conseil communautaire à BARON.

La journée jeux du 14 juin est annulée.

Les vendredi 02 et 09 mai 2008, le secrétariat de mairie sera fermé.
Les personnels employés à la commune bénéficieront d’une journée exceptionnelle de congé le 02 mai 2008. Le vendredi 09 mai ne sera pas travaillé au titre de la récupération du mercredi 07 mai 2008
Une note sera diffusée.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les convocations seront transmises par courriel à celles et ceux qui le désirent.

L’ordre jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 25.

mercredi 9 avril 2008

LE CONSEIL DU 26 MARS 2008

Séance du 26 mars 2008


Le dix huit mars deux mille huit, convocation a été adressée, individuellement, à chacun des conseillers municipaux, pour la séance du 26 mars 2008.

Ordre du jour:
- Indemnités de fonction Maire, Adjoints, Conseillers ;
- Vote des 4 taxes ;
- Création des commissions ;
- Délégations de signatures ;
- Indemnités du personnel ;
- Autorisation d’utilisation du véhicule personnel pour Mme LE MARC (régisseur) ;
- Nomination d’un suppléant à Mme LE MARC pour la régie produits diverses ;
- Autorisation du conseil municipal pour permettre au maire d’embaucher du personnel (titulaire et contractuel) ;
- Prévision d’embauche de Mme SERRANO pour ½ journée supplémentaire ;
- Médecine de prévention ;
- Autorisation au Maire pour encaissement d’un chèque.


Présents : Monsieur LE BLOND DU PLOUY , Maire, Mme MESNIER, Mrs SEMPEY, SMAGGHE, ALONSO, Adjoints, Mmes BONNET, SORIN, GRANET, DHERSIN, Mrs DIEGUEZ, CERF , DELPINO, GRIFFON, GARZARO.
Absente excusée : Mme GERMAIN (procuration donnée à Mme GRANET)
Secrétaires de séance : Mmes MESNIER, LE MARC.

Monsieur le Maire ouvre la séance et donne lecture du procès verbal de la dernière séance en date du 16 mars 2008, lequel ne suscitant aucune observation, est unanimement adopté.


DELIBERATIONS :

Indemnités de fonction aux conseillers municipaux :
Conformément à l’article L 2123-24 du CGCT, les conseillers municipaux seront chargés de mandats spéciaux à savoir :
- Relations cantine, suivi cantine : Mr DIEGUEZ ,
- Garderie : Mme SORIN,
- Suivi urbanisme : Mr CERF,
- P.L.U : Mr DELPINO,
- Cimetière : Mr GARZARO,
- Assainissement : Mr GRIFFON,
- Suivi CCAS : Mme GRANET,
- Culture : Mme GERMAIN,
- Jeunesse et sport : Mme DHERSIN,
- Informations diverses : Mme BONNET.

Votants : 15
Vote pour : 15


Indemnités de fonctions Maire, Adjoints, Conseillers :
Le Conseil municipal,
Vu le renouvellement des Conseillers municipaux et l’élection du Maire et des Adjoints le 16 mars 2008,
Vu la loi n° 92-108 du 03 février 1992 relative aux conditions d’exercice des mandats locaux :
Fixe :
Indice 1015 brut mensuel : 3 741.26 €
Enveloppe globale :
Maire : 43% de l’indice brut 1015 1 608.74 €
Adjoints : 16.5% de l’indice brut 1015 617.31€ x 4 (Baron : 4 adjoints )
Total : 4 077.98 €

Par rapport à cette enveloppe, le Maire perçoit 1 608.74 € soit 39.44% et les quatre adjoints 617.31 € soit 60.55%.
Les Conseillers auront 45 € mensuels, à savoir une enveloppe de 450 € (10 conseillers x 45 €). L’enveloppe pour le Maire et les 4 Adjoints s’élève à :
4 077.98 – 450 = 3 627.98 € brut ;

Les indemnités mensuelles sont :
Conseillers municipaux : 45 x 10= 450 €
Adjoints : 549.18 x 4= 2 196.74 €
Maire : 1 430.87 x 1= 1 430.87 €.
Total mensuel 4 077.59 €
Annuellement, il faut prévoir : 12 x 4 077.59 = 48 931.08 € brut. Les crédits seront inscrits au budget primitif 2008, article 6531

Votants : 15
Vote pour : 15


Vote des quatre taxes :
Après l’exposé de monsieur le Maire, l’Assemblée municipale décide unanimement de ne pas augmenter les taux des 4 taxes communales.Elles seront donc :
- taxe d’habitation : 9.65%,
- taxe foncière (bâti) : 16.86%,
- taxe foncière (non bâti) :55.79%,
- taxe professionnelle : 13.67.

Votants : 15
Vote pour : 15


Création des commissions et désignation des délégués :
Conseil d’école : délégué Mme SORIN, Mr LE BLOND DU PLOUY
Cantine, garderie, école : Mme SORIN (titulaire), Mr DIEGUEZ , Mme MESNIER (suppléante), Mr CERF.
Urbanisme, environnement, PLU, assainissement : Mrs SMAGGHE (titulaire), DELPINO (suppléant), Mrs ALONSO, SEMPEY, CERF, GARZARO.
Jeunesse, sport, culture, associations : Mr DELPINO (titulaire) Mme GRANET (suppléante) Mmes GERMAIN, DHERSIN, Mr SEMPEY.
Voirie, bâtiments, cimetière, sécurité : Mrs SEMPEY (titulaire), ALONSO (suppléant), Mrs GRIFFON, GARZARO, CERF, DIEGUEZ.
Finances : Mr LE BLOND DU PLOUY, Mme MESNIER, Mrs SEMPEY, SMAGGHE, ALONSO.
Information : Mr SMAGGHE (titulaire) Mmes SORIN (suppléante), BONNET ;
Appels d’offres, marchés : Mrs GARZARO (titulaire) SEMPEY (suppléant) GRIFFON, DELPINO.
Révision des listes électorale : Mrs GRIFFON (titulaire) DIEGUEZ (suppléant).
Communautés de Communes : Mrs LE BLOND DU PLOUY, SMAGGHE, ALONSO (titulaires) Mme MESNIER, Mrs GARZARO, SEMPEY (suppléants) ;
Conseil municipal jeunes : Mmes BONNET (titulaire) GRANET (suppléante), DHERSIN, Mr SMAGGHE.
Conseil local sécurité délinquance : Mmes MESNIER (titulaire), GERMAIN (suppléante).
Office du tourisme entre 2 mers : Mrs SMAGGHE (titulaire), GARZARO (suppléant), Mme DHERSIN.
Pays cœur entre 2 mers : Mrs SMAGGHE (titulaire), GARZARO (suppléant).
Conseil administration association Ribambule : Mrs LE BLOND DU PLOUY (titulaire), SMAGGHE (suppléant)

Chargé question défense : Mrs LE BLOND DU PLOUY, SMAGGHE.
Mission locale emploi et insertion : Mme MESNIER (titulaire), Mr GRIFFON (suppléant).

Votants : 15
Vote pour : 15


Le Conseil municipal décide de procéder à la désignation des nouveaux délégués devant siéger au sein des syndicats intercommunaux concernant la commune, c'est-à-dire :

Syndicat électrification de l’Entre 2 Mers : Mrs GRIFFON , SEMPEY (titulaires).
Syndicat intercommunal à vocation unique (fourrière – chenil) intercommunal du Libournais :Mrs ALONSO (titulaire) GRIFFON (suppléant).
S.I. adduction d’eau d’ARVEYRES : Mrs ALONSO, SEMPEY (titulaires), Mrs CERF (suppléant), Mme Dhersin (suppléant) ;
S.I. initiative pays de BRANNE : Mrs DELPINO (titulaire) SMAGGHE (suppléant).
S.I. aides ménagères : Mmes SORIN (titulaire) GRANET (titulaire) Mr SMAGGHE (suppléant).
SEMOCTOM : Mrs SEMPEY (titulaire), ALONSO (suppléant).
S.I colonie de vacances : Mr SEMPEY.

Votants : 15
Vote pour : 15


Fonction des Adjoints :
- Voirie, bâtiments communaux, réseaux : Mr SEMPEY,
- Education, jeunesse, associations : Mr SMAGGHE,
- Environnement, tourisme : Mr ALONSO,
- Finances : Mme MESNIER.

Votants : 15
Vote pour : 15


Délégations de signature :
En cas d’absence ou d’empêchement du Maire,
- Monsieur SEMPEY Francis,
- Monsieur SMAGGHE Xavier,
- Monsieur ALONSO Manuel,
- Mme MESNIER Stéphanie
Sont délégués pour remplir les fonctions d’Officier de l’Etat civil dans la commune de BARON, ainsi que pour signer tous actes administratifs.

Votants : 15
Votes pour : 15


Délégation de fonctions d’officier de l’Etat civil à un agent titulaire :
Mme LE MARC, agent titulaire exerçant l’emploi permanent d’Adjoint administratif principal est déléguée pour la durée de ses fonctions, sous notre surveillance et notre responsabilité, dans les fonctions d’officier de l’Etat-civil.
A ce titre, elle sera chargée de la réception des déclarations de naissance, de décès d’enfants sans vie, de reconnaissance d’enfants naturels, de la transcription et de la mention en marge de tous actes ou jugements sur les registres de l’Etat-civil, de dresser tous actes relatifs aux déclarations ci-dessus.
En complément de ces délégations, madame LE MARC sera autorisée à signer les documents pouvant être certifiés conformes.
Votants : 15
Vote pour : 15

I.A.T. du personnel :
L’indemnité Administration et Technicité (IAT) consiste à attribuer une indemnité mensuelle liée au grade en dehors de toute réalisation effective d’heure ou de travaux supplémentaires.
Conformément au décret N° 91-875, Monsieur le Maire fixera et pourra moduler les attributions individuelles dans la limite fixée au paragraphe consacré aux bénéficiaires, en fonction des critères suivants :
- manière de servir de l’agent, appréciée notamment à travers la notation annuelle et ou d’un système d’évaluation mis en place au sein de la collectivité ;
- la disponibilité de l’agent, son assiduité ;
- l’expérience professionnelle ;
- les fonctions de l’agent appréciées par rapport aux responsabilités exercées, au niveau d’encadrement, défini par exemple dans le tableau des emplois de la collectivité.
Le sort des primes et indemnités suivra les mêmes règles d’abattement que la rémunération principale en cas d’indisponibilité (maladie ordinaire, grève…) et sera maintenu pendant les périodes de congés annuels et autorisations exceptionnelles d’absence, congés de maternité ou paternité, états pathologiques ou congé d’adoption, accidents de travail, maladies professionnelles reconnues.
Les primes et indemnités cesseront d’être versées :
- en cas d’indisponibilité impliquant une absence continue supérieure à six mois ;
- à l’agent faisant l’objet d’une sanction disciplinaire et portant sur une éviction momentanée des services ou fonctions.
Le paiement des primes et indemnités fixées par la présente délibération sera effectuée selon une périodicité trimestrielle.
Les primes et indemnités susvisées feront l’objet d’un ajustement automatique lorsque les bases de calcul individuelles seront valorisées ou modifiées par un texte réglementaire.
Après délibération les coefficients, pour l’année 2008 sont établis pour chaque personnel.
L’enveloppe globale, pour le budget 2008, s’élèvera à la somme arrondie de 11 000 € (onze mille euros).
Cette dépense sera imputée aux articles 6411 et 6413 du budget 2008.

Votants : 15
Vote pour : 15

Autorisation pour utilisation d’un véhicule personnel par un agent communal et indemnité kilométrique
Sur proposition du maire,
Le conseil municipal autorise madame LE MARC à utiliser son véhicule personnel lors des déplacements effectués pour les besoins du service et décide de lui allouer une indemnité kilométrique.
Cette indemnité sera versée suivant le taux en vigueur fixé par l’administration.
La dépense figurera au budget, article 6248.

Votants : 15
Vote pour : 15


Nomination d’un suppléant à Mme LE MARC pour la régie produits diverses :
Mme LE MARC, secrétaire, assure la charge de régisseur de produits divers.
En cas d’absence ou d’incapacité, il est nécessaire de pouvoir compter sur un(e) suppléant(e)
Monsieur ALONSO se propose pour assumer cette fonction.

Votants : 15
Vote pour : 15




Prévision d’embauche d’un adjoint administratif pour une ½ journée supplémentaire :
Compte tenu de l’augmentation de la population et des tâches administratives, le Maire propose de mettre en place un renfort de quatre heures supplémentaires. Ce dernier sera assuré par Mme SERRANO déjà employée huit heures par semaine.

Votants : 15
Vote pour : 14
Abstention : 1


Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde :
Le Conseil municipal,
- Vu les dispositions de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 rectifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et notamment son article 108-2 ;
- Vu le décret 87-602 du 30 juillet modifié pris pour l’application de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif à l’organisation des comités médicaux et aux conditions d’aptitude physique et au régime des congés de maladie des fonctionnaires territoriaux ;
- Vu le décret n°85-603 du 10 juin modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale ;
- Vu le décret n°85-1054 du 30 septembre 1985 modifié relatif au reclassement des fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à l’exercice de leurs fonctions ;
- Vu la charte d’organisation et de fonctionnement du service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de la Gironde ;
- Considérant que la Collectivité est tenue de prendre les dispositions nécessaires pour éviter toute altération de l’état de santé des agents du fait de leur travail, notamment en surveillant les conditions d’hygiène du travail, les risques de contagion et l’état de santé des agents ;
-Vu les prestations offertes par le service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de la Gironde telles que décrites dans la charte d’organisation et de fonctionnement.
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- de solliciter le Centre de Gestion de la Gironde pour bénéficier de la prestation de médecine professionnelle et préventive qu’il propose aux collectivités ;
- d’autoriser Monsieur le Maire à conclure la convention correspondante d’adhésion au Service de Médecine Professionnelle et Préventive selon projet annexé à la présente délibération ;
-de prévoir les crédits correspondants au budget de la collectivité.
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité ;
- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.

Votants : 15
Vote pour : 15

Autorisation d’encaissement d’un chèque :
Monsieur le Maire sollicite l’autorisation d’encaissement d’un chèque émis par la compagnie d’assurance GROUPAMA. Il s’agit d’un remboursement de 529,83 € correspondant au remboursement de réparations d’une barrière endommagée au restaurant scolaire.
Cette dépense sera portée à l’article 752 du B.P.

Votants : 15
Vote pour : 15

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 15.

lundi 17 mars 2008

LE DISCOURS DU MAIRE


Mesdames, Messieurs, mes chers amis,


Nous y sommes, la municipalité est constituée, j’ai le privilège de l’animer. C’est un honneur pour moi, mais je sais que l’honneur ne suffira pas et que seul le travail en commun constituera la base de la réussite de ce mandat de 6 années qui commence aujourd’hui.

Je tiens à souligner le respect mutuel qui a régné sur la commune avant le jour du scrutin et je remercie chaleureusement pour cela, l’ensemble des candidats de la liste « Baron pour Tous ».

Je rends un hommage appuyé à toutes celles et à tous ceux qui ont fait en sorte que la liste « Réunir pour Réussir » puisse l’emporter et aussi aux plus jeunes, je pense notamment à mon fils Nicolas pour ses talents en matière de graphisme et d’informatique.

Je veux avoir une pensée particulière, ce soir, pour mon grand père paternel que j’ai connu peu de temps et qui a été maire d’une petite commune de Picardie entre 1947 et 1973. Son père aussi, mon arrière grand père donc, a été maire de cette même commune de 1900 à 1939. Rassurez-vous, je n’en ferai pas autant !!!

Je souhaite, bien entendu, rendre hommage à tous les maires qui, avec leurs équipes, se sont succédés à BARON, ils ont tous fait un travail remarquable, chacun avec sa méthode, pour que cette commune puisse évoluer, se moderniser au service de tous. Des travaux ont été réalisés, d’autres devront être faits. Lors de notre campagne électorale, des projets ont été présentés et je suis certain qu’aujourd’hui ils convergent vers les souhaits des habitants. Ils restent raisonnables et doivent répondre à un seul objectif, un objectif collectif pour le plus grand nombre, pour bien vivre dans notre commune rurale.

Le débat est lancé : Que souhaitons nous pour notre commune ?
Nous, nous souhaitons conserver son caractère rural et ne pas dénaturer son paysage. L’ensemble des projets devra répondre à cette condition.
La fiscalité devra être contenue autant que faire ce peut, mais nous savons qu’il ne peut y avoir de développement sans financement, notre challenge est d’aller à la pêche aux subventions.
De plus, nous nous appuierons sur la Communauté des Communes du Créonnais. Fédérer, partager ses structures pour mieux répondre à nos besoins. C’est devenu, de nos jours, une nécessité car maîtriser les coûts c’est bien entendu savoir mettre en commun les structures existantes et à venir.

Vous, mes amis, adjointe, adjoints, conseillères, conseillers, je vous demande la plus grande loyauté. La tâche demandera de notre part un investissement personnel évident. Nous devrons prendre nos responsabilités dans un souci de dialogue permanent. Pas de tabous entre nous, nous nous connaissons suffisamment. Une majorité absolue obtenue dés le premier tour, malgré une dispersion des suffrages sur 57 non-candidats, montre que les baronnaises et les baronnais ont souhaité nous confier cette mission. Les électeurs ont voulu que l’on reste uni pour travailler ensemble. Montrons nous à la hauteur, prenons le temps nécessaire pour appréhender cette noble tâche avec toute la rigueur qui doit nous caractériser. Tout ne sera pas fait dans l’immédiat, nous nous devons de réfléchir assidûment à l’élaboration de nos projets. Les différentes commissions sont constituées, vous vous y êtes inscrits suivant vos souhaits et sensibilités personnels.
Nous devrons être sur le terrain pour voir, pour comprendre les préoccupations des uns et des autres. C’est par la proximité que nous appréhenderons au mieux les problèmes et trouverons les solutions adaptées.
Nous allons entamer notre mandat par l’étude du budget, qui est un acte politique majeur dans la vie de notre commune, nous y travaillerons dans les prochains jours.

Toi, Michel, avec ton sens des responsabilités et ta volonté d’assurer une bonne continuité dans nos futures missions, tu as proposé à l’ensemble des candidats à cette élection municipale de leur mettre le pied à l’étrier, nous l’acceptons et nous te remercions.

Je veux, ce soir, dédier notre succès à tous les habitants de la commune sans exception.

Avec la municipalité et le conseil municipal, je prendrai mes responsabilités. Je promets fidélité aux valeurs de la République, cette république laïque porteuse de progrès et de tolérance et qui garantit, pour tous, la liberté absolue de conscience. Elle est le socle des valeurs de la démocratie de la France.

Je vous le dis.

Vive la République, Vive BARON !



Discours de Emmanuel Le Blond du Plouy, le 16 mars 2008, élection du maire et des adjoints par le conseil municipal.

samedi 15 mars 2008

LA NOUVELLE EQUIPE

Maire : Emmanuel LE BLOND DU PLOUY
1er adjoint : Françis SEMPEY
2éme adjoint : Xavier SMAGGHE
3ème adjoint : Manuel ALONSO
4ème adjoint : Stéphanie MESNIER
Conseillers municipaux :
Corinne GRANET
Christophe DELPINO
Charlotte BONNET
José DIEGUEZ
Florence GERMAIN
Paul GARZARO
Conchita DHERSIN
Olivier GRIFFON
Sophie SORIN
Sébastien CERF